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La vie d’un cheval du Carrousel : Partie 3

Transcription

La vie d'un cheval du Carrousel : Partie 3

(Cheval trottant dans un enclos.)
(Texte à l'écran)
Nos chevaux sont presque prêts pour les spectacles du Carrousel

(Plusieurs chevaux dans un enclos.)
(Texte à l'écran)
lorsqu'ils ont au moins six ans et qu'ils ont généralement atteint leur pleine maturité.

(Plusieurs cavaliers se tiennent côte-à-côte avec leurs chevaux.)
(Texte à l'écran)
Mais avant de prendre part aux spectacles, ils doivent d'abord être jumelés à un cavalier.

(Une cavalière caresse son cheval et lui donne un bisou.)
(Texte à l'écran)
Une fois qu'on a trouvé le jumelage idéal, le cavalier et sa monture

(Les cavaliers dirigent leur cheval en file dans un corridor.)
(Texte à l'écran)
demeurent ensemble pour l'année.

(Un cavalier brosse son cheval.)
(Texte à l'écran)
Prendre soin des chevaux est leur priorité numéro un.

(Plusieurs cavaliers balaient le plancher des écuries en même temps.)
(Texte à l'écran)
Ils s'assurent que les écuries et les stalles sont propres et en ordre,

(Plusieurs chevaux dans leur stalle, buvant et mangeant.)
(Texte à l'écran)
et veillent à ce que les chevaux aient toujours un endroit confortable où se reposer

et une litière fraîche remplacée aux deux jours.

(Un cheval mange dans la main d'un cavalier.)
(Texte à l'écran)
Ils nourrissent les chevaux quatre fois par jour

et s'assurent que leurs besoins alimentaires uniques sont satisfaits.

(Un cavalier en train de brosser son cheval.)
(Texte à l'écran)
Ils font régulièrement la toilette des chevaux :

(Une cavalière essuie la face de son cheval.)
(Texte à l'écran)
chaque matin, avant et après chaque chevauchée.

(Une cavalière lave son cheval.)
(Texte à l'écran)
Et par temps chaud, ils les amènent se rafraîchir dans les douches.

(Plusieurs chevaux, montés de leur cavalier, s'avancent vers la caméra.)
(Texte à l'écran)
Mais faire partie du Carrousel ne signifie pas que l'entraînement des chevaux est terminé.

(Plusieurs chevaux, montés de leur cavalier, trottent dans un manège extérieur.)
(Texte à l'écran)
En fait, à ce stade, les chevaux et leur cavalier s'entraînent deux fois par jour,

cinq jours sur sept, de janvier à mai.

(Extrait au ralenti d'un cheval monté d'un cavalier qui saute un obstacle.)
(Texte à l'écran)
Les entraînements permettent aux chevaux d'accroître leur masse musculaire

(Deux chevaux, un monté par une cavalière et l'autre par un cavalier, avancent vers la caméra.)
(Texte à l'écran)
et leur endurance, ce qui les aide à se préparer en vue de la tournée estivale.

(Vue aérienne de plusieurs chevaux et cavaliers en entraînement dans un manège intérieur.)
(Texte à l'écran)
Ils font tout, de l'entraînement équestre aux exercices de groupe.

(Chevaux et cavaliers en tunique rouge lors d'un spectacle du Carrousel.)
(Texte à l'écran)
Dès l'arrivée du mois de mai, les chevaux sont fin prêts pour prendre part aux

spectacles du Carrousel.

(Vue rapprochée d'un cheval dans sa stalle.)
(Texte à l'écran)
Ils y participeront tant et aussi longtemps qu'ils seront heureux et en santé.

(Texte à l'écran)
La signature de la Gendarmerie royale du Canada / Royal Canadian Mounted Police
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la Gendarmerie royale du Canada, 2020.

(Texte à l'écran)
Mot-symbole « Canada »

Nota

L'utilisation de cette vidéo est permise uniquement pour la promotion des représentations du Carrousel de la GRC. Vous devez obtenir le consentement écrit préalable du Bureau de la propriété intellectuelle de la GRC pour toute autre utilisation.

The Life of a Musical Ride Horse: Part 3

Transcript

The Life of a Musical Ride Horse: Part 3

(A horse trotting around a pen.)
(Text on screen)
Our horses are just about ready for the spotlight of the Musical Ride

(Multiple horses in a paddock.)
(Text on screen)
when they're at least six years old, and typically fully grown.

(Multiple riders stand side-by-side with their respective horse.)
(Text on screen)
But before they can perform, they first need to be paired up with a rider.

(A female rider pets her horse and gives it a kiss.)
(Text on screen)
Once they find the right fit, the riders and horses stay together for the year.

(A male rider brushes his horse.)
(Text on screen)
Caring for the horses is their number one priority.

(Multiple riders sweep the floor of the stables in unison.)
(Text on screen)
They make sure the stables and stalls are clean and tidy,

(Multiple horses stand in their stall, drinking and eating.)
(Text on screen)
and the horses always have a comfortable place to rest

with fresh bedding every other day.

(A horse eats out of a rider's hand.)
(Text on screen)
They feed them four times a day,

making sure to meet any unique dietary needs.

(A male rider brushes his horse.)
(Text on screen)
They regularly groom the horses –

(A female rider wipes her horse's face.)
(Text on screen)
every morning, before and after they ride and,

(A female rider washes her horse.)
(Text on screen)
for those hotter days, a cool down in the showers.

(Multiple horses, mounted by riders, walk towards the camera.)
(Text on screen)
But being on the Musical Ride doesn't mean our horses' training is over.

(Multiple horses, mounted by riders, trot around an outdoor riding arena.)
(Text on screen)
In fact, at this stage, horses and their riders train twice per day, five days a week,

from January until May.

(Slow motion shot of a horse jumping, while mounted by a rider.)
(Text on screen)
This allows them to build their muscle mass and stamina,

(Two horses, mounted by a male and a female trainer, move towards the camera.)
(Text on screen)
helping them continue to develop and prepare for their summer tour.

(Aerial shot of multiple horses and riders training in an indoor riding arena.)
(Text on screen)
They do everything from equitation training to troop drills.

(Horses and riders in Red Serge perform in a previous Musical Ride show.)
(Text on screen)
As May rolls in the horses are now truly ready for their days as performers on the Musical Ride,

(A close-up of a horse in his stall.)
(Text on screen)
where they'll perform for years as long as they're happy and healthy.

(Text on screen)
Royal Canadian Mounted Police / Gendarmerie royale du Canada signature
© Her Majesty the Queen in Right of Canada, as represented by the Royal Canadian Mounted Police, 2020.

(Text on screen)
Canada Wordmark

Note

The use of this video is restricted for the promotion of RCMP Musical Ride performance(s). You must receive prior written consent from the RCMP Intellectual Property Office for any other use.

La vie d’un cheval du Carrousel : Partie 2

Transcription

La vie d'un cheval du Carrousel : Partie 2

(Une cavalière ajuste le harnachement d'un cheval pendant qu'un instructeur caresse le cheval.)
(Texte à l'écran)
À l'âge de trois ans, les chevaux passent de notre ferme d'élevage aux écuries du Carrousel.

(Plusieurs chevaux, montés de cavaliers, s'entraînent dans un manège intérieur.)
(Texte à l'écran)
Ils sont prêts à commencer leur entraînement pour le Carrousel.

(Les cavaliers dirigent leur cheval en file dans un corridor.)
(Texte à l'écran)
Les chevaux de remonte ou montures de remplacement ont entre trois et six ans.

(Deux chevaux, l'un monté par un cavalier et l'autre par une cavalière, se dirigent vers la caméra.)
(Texte à l'écran)
Ils s'entraînent pendant au moins trois ans avant de partir en tournée.

(Un instructeur ajuste la selle d'un cheval.)
(Texte à l'écran)
Ils s'habituent aux accessoires d'équitation de base, aux foules et aux bruits, et au fait qu'ils

doivent être rapprochés les uns des autres pour les spectacles.

(Un instructeur du Carrousel tient deux lances pendant qu'un instructeur et une instructrice sont sur leur cheval en arrière-plan.)
(Texte à l'écran)
Ils sont exposés à de nombreuses expériences pendant leur entraînement.

(Cheval trottant dans un enclos.)
(Texte à l'écran)
Au début de leur entraînement, ils apprennent : le travail à la longe

(Un cheval tenu en longe est dirigé par une instructrice dans un manège extérieur.)
(Texte à l'écran)
et les mouvements de base comme le « débourrage ».

(Plan du point de vue de l'instructeur alors qu'un cheval marche entre des arbres.)
(Texte à l'écran)
Le cheval et son préposé s'habituent l'un à l'autre.

(Un instructeur et une instructrice sur leur cheval s'exercent à la lance.)
(Texte à l'écran)
Le cheval s'habitue à l'équipement dans un milieu sécuritaire.

(Deux chevaux, un monté par un instructeur et l'autre par une instructrice, trottent dans un manège intérieur.)
(Texte à l'écran)
Le cheval améliore aussi son allure, son équilibre et son rythme.

(Plan du point de vue de l'instructeur qui tient les rênes d'un cheval tenu en double longe.)
(Texte à l'écran)
Ensuite, il apprend la double longe.

Cela permet d'introduire le harnais et les rênes nécessaires pour conduire le carrosse.

(Un cavalier en tunique rouge assis dans un carrosse tient les rênes de deux chevaux qui tirent le carrosse. Deux cavaliers en tunique rouge sur leur monture suivent derrière.)
(Texte à l'écran)
Des chevaux de remonte sont spécialement choisis pour se perfectionner davantage

dans ce domaine.

Ils tirent le carrosse quelques fois par semaine.

Ainsi, les chevaux appariés apprennent la routine et la discipline.

(Plan au ralenti d'un cheval, monté par un cavalier, qui saute un obstacle.)
(Texte à l'écran)
Enfin, les sauts aident à la fois le cheval et le cavalier.

Ils contribuent à accroître la confiance et l'équilibre.

(Un groupe de chevaux courent dans un enclos vers la caméra.)
(Texte à l'écran)
Pouvoir passer beaucoup de temps à l'extérieur est essentiel à la santé

et au bonheur de nos chevaux!

(Un groupe de cavaliers en tunique rouge sur leur cheval lors d'un spectacle du Carrousel.)
(Texte à l'écran)
Une fois leur entraînement terminé, les chevaux de remonte sont prêts à prendre

part aux spectacles du Carrousel.

(Texte à l'écran)
La signature de la Gendarmerie royale du Canada / Royal Canadian Mounted Police
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la Gendarmerie royale du Canada, 2020.

(Texte à l'écran)
Mot-symbole « Canada »

Nota

L'utilisation de cette vidéo est permise uniquement pour la promotion des représentations du Carrousel de la GRC. Vous devez obtenir le consentement écrit préalable du Bureau de la propriété intellectuelle de la GRC pour toute autre utilisation.

The Life of a Musical Ride Horse: Part 2

Transcript

The Life of a Musical Ride Horse: Part 2

(A female trainer adjusts a horse's tack, while a male trainer pets the horse.)
(Text on screen)
At three years of age, horses move from our breeding farm to the Musical Ride stables.

(Multiple horses, mounted by riders, train in an indoor riding arena.)
(Text on screen)
They're ready to start training for the Musical Ride.

(Riders walk their horses on reins in single file down a hallway.)
(Text on screen)
Remounts, or "replacement mounts," are horses between the ages of three and six.

(Two horses, mounted by a male and a female trainer, move towards the camera.)
(Text on screen)
They train for at least three years before going on tour.

(A trainer adjusts a horse's saddle.)
(Text on screen)
They get used to basic riding aids, crowds and noises, and performing close together.

(A Musical Ride instructor holds two lances, while a male and a female trainer are mounted on horses in the background.)
(Text on screen)
They're exposed to many experiences during their training.

(A horse trotting around a pen.)
(Text on screen)
Their early training includes: round pen work

(A horse lunging around an outdoor riding arena, led by a female trainer holding a rein.)
(Text on screen)
and basic moves like "lunging."

(With the camera filming from the point of view of the trainer, a horse walks through trees.)
(Text on screen)
The horse and handler get used to each other.

(A male and a female trainer on horses doing lance work.)
(Text on screen)
And the horse gets used to the equipment in a safe environment.

(Two horses, mounted by a male and a female trainer, trot across an indoor riding arena.)
(Text on screen)
It also improves the horse's gait, balance and rhythm.

(With the camera filming from the point of view of the trainer, a horse double lunges while the trainer holds the reins.)
(Text on screen)
Next, they learn double lunging.

This introduces the harness and rein aids required for driving a carriage.

(With a rider in Red Serge seated on a carriage holding their reins, two horses pull the carriage. Two riders in Red Serge follow on horseback in behind.)
(Text on screen)
Specially chosen remounts will further develop in this area.

They pull the carriage a few times a week.

This ensures the paired horses develop routine and discipline.

(A slow motion shot of a horse jumping while mounted by a rider.)
(Text on screen)
Finally, jumping helps both the horse and rider. It builds confidence and balance.

(A group of horses runs into a paddock and towards the camera.)
(Text on screen)
And lots of free time outside is important to our horses' health and happiness!

(A group of riders in Red Serge on their horses perform in a previous Musical Ride show.)
(Text on screen)

After their training is complete, the remounts are ready to move on

to become performers on the Musical Ride.

(Text on screen)
Royal Canadian Mounted Police / Gendarmerie royale du Canada signature
© Her Majesty the Queen in Right of Canada, as represented by the Royal Canadian Mounted Police, 2020.

(Text on screen)
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Note

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La vie d’un cheval du Carrousel : Partie 1

Transcription

La vie d'un cheval du Carrousel : Partie 1

(Une femme s'éloigne de la caméra en marchant sur les terrains de la ferme.)
(Texte à l'écran)
Le printemps est une période occupée à la ferme d'élevage de la GRC,

(Ruisseau, arbres et pierres en arrière-plan.)
(Texte à l'écran)
qui se trouve juste à l'extérieur de la région de la capitale nationale.

(Dans le pâturage, un poulain avec sa mère qui est en train de brouter.)
(Texte à l'écran)
C'est la saison de poulinage!

(Une employée de la ferme caresse un poulain.)
(Texte à l'écran)
D'abord, les poulains sont nommés par des enfants de partout au Canada qui participent

(Deux employées de la ferme caressent deux chevaux dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
à un concours au printemps.

Les poulains qui naissent la même année ont tous un nom qui commence par la même lettre.

(Plusieurs poulains se déplaçant dans le pâturage. L'un d'eux marche vers la caméra.)
(Texte à l'écran)
Quelques jours après la naissance, on peut déjà voir la personnalité des poulains hanovriens.

(Trois poulains dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
Les poulains passent les trois premières années de leur vie à la ferme d'élevage

(Plusieurs poulains et juments broutent ensemble dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
avant d'être amenés au Carrousel.

(Une employée de la ferme caresse un poulain.)
(Texte à l'écran)
Les employés de la ferme travaillent de près avec les jeunes chevaux.

(Un employé de la ferme marche dans le pâturage en direction de la caméra avec deux chevaux bridés.)
(Texte à l'écran)
Ils les habituent à être guidés, leur font vivre de nouvelles expériences et leur montrent

(Trois poulains dans le pâturage se tiennent près d'une employée de la ferme, qui caresse l'un d'eux.)
(Texte à l'écran)
à monter dans une remorque, par exemple.

(Plusieurs poulains et juments marchant dans un enclos.)
(Texte à l'écran)
Le reste du temps, les poulains apprennent de leur mère jusqu'à ce qu'ils soient sevrés

(Plusieurs poulains et juments broutant dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
et ils jouent, mangent et se reposent avec leur troupeau dans le pâturage et les enclos.

(Un poulain alezan broutant dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
Bien que les chevaux élevés à la ferme soient destinés au Carrousel,

les poulains ne répondent pas tous aux exigences, comme celui-ci.

(Plusieurs chevaux noirs courant dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
Toutes les montures de la GRC sont noires.

(Un cheval noir se dirige vers la caméra en galopant.)
(Texte à l'écran)
Certaines ont de petites taches blanches sur la tête ou les pieds.

En plus de la couleur, la GRC tient aussi compte de la taille, du tempérament et de la conformation.

(Un cheval alezan en laisse dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
Les chevaux qui ne satisfont pas aux exigences du Carrousel sont vendus aux enchères

en ligne à l'automne.

(Plusieurs poulains et juments broutant dans le pâturage.)
(Texte à l'écran)
Mais ceux qui font l'affaire passent à l'étape de l'entraînement pour le Carrousel.

(Texte à l'écran)
La signature de la Gendarmerie royale du Canada / Royal Canadian Mounted Police
© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la Gendarmerie royale du Canada, 2020.

(Texte à l'écran)
Mot-symbole « Canada »

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The Life of a Musical Ride Horse: Part 1

Transcript

The Life of a Musical Ride Horse: Part 1

(A woman walks away from the camera on the farm grounds.)
(Text on screen)
Spring is a busy time at the RCMP breeding farm,

(A creek with trees and rocks in the background.)
(Text on screen)
which is located just outside Ottawa.

(A foal and mare stand in the pasture, while the mare grazes.)
(Text on screen)
It's foaling season!

(A female farm worker pets a foal.)
(Text on screen)
First, our foals get their names from kids across Canada through a contest

(Two female farm employees pet two horses in the pasture.)
(Text on screen)
that runs every spring.

The foals born in the same year have names that begin with the same letter.

(Multiple foals roam around in the pasture. One of them walks up to the camera.)
(Text on screen)
Within a few days of being born, the Hanoverian colts' and fillies' personalities emerge.

(Three foals stand in the pasture.)
(Text on screen)
Foals spend the first three years of their lives at the breeding farm

(Multiple foals and mares stand and graze together in the pasture.)
(Text on screen)
before moving to the Musical Ride Centre.

(A female staff member at the farm pets a foal.)
(Text on screen)
The farm staff works closely with the young horses.

(A male staff member walks towards the camera in the pasture with two horses on reins.)
(Text on screen)
They get the youngsters used to being handled,

introduce them to new experiences,

(Three foals stand near a female staff member in the pasture, who pets one of them.)
(Text on screen)
and teach them new abilities like loading onto a trailer.

(Multiple foals and mares walk around a paddock.)
(Text on screen)
The rest of their time is spent learning from mom until they are weaned,

(Multiple foals and mares stand and graze in the pasture.)
(Text on screen)
playing, eating, and resting with their herd in the pastures and paddocks.

(A chestnut foal grazes in the pasture.)
(Text on screen)
While the farm breeds horses bound for the Musical Ride,

not all foals are the right fit, like this little one.

(Multiple black horses run through the pasture.)
(Text on screen)
All the mounts in the RCMP are black.

(A black horse gallops towards the camera.)
(Text on screen)
Some have a little white on their face or feet.

The RCMP also looks at size, temperament and conformation.

(A chestnut horse on a lead rope stands in the pasture.)
(Text on screen)
Horses that don't make it to the Musical Ride are sold in an on-line auction in the fall.

(Multiple foals and mares stand and graze together in the pasture.)
(Text on screen)
But for those who do make the cut, their next step is training for the Musical Ride.

(Text on screen)
Royal Canadian Mounted Police / Gendarmerie royale du Canada signature
© Her Majesty the Queen in Right of Canada, as represented by the Royal Canadian Mounted Police, 2020.

(Text on screen)
Canada Wordmark

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RCMP Path of Reconciliation

The RCMP is actively engaging in the continuous process of reconciliation, and working to strengthen trust and relationships. We are listening and taking positive actions.

We have been engaging with national Inuit, First Nations and Métis leaders. We are formalizing working relationships that will strengthen not only information sharing, but also how we collaborate with Indigenous partners on the work we do.

We recognize that the actions necessary for reconciliation are long-term. The RCMP commits to working with its Government of Canada, provincial and territorial partners to align actions as a response to Reclaiming Power and Place: The Final Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls. We will also continue to engage in renewed dialogue with Indigenous communities, Elders, youth, advisory bodies and employees to advance policies, procedures, and processes. There is much work to be done and we are committed to transparency in modernizing the RCMP to advance reconciliation.

RCMP's 2019-2020 report on Reconciliation

The RCMP's first report on reconciliation: Royal Canadian Mounted Police Path of Reconciliation: Strengthening Trust in the RCMP 2019-2020 offers a glimpse of the many RCMP reconciliation initiatives that have already taken place in collaboration with First Nations, Métis and Inuit communities and people across every province and territory.

The report covers:

  • national and local reconciliation actions
  • the partnerships that have been established
  • the engagement activities

These grass root initiatives and enhanced policing services that have been put into place move the organization forward and on a path towards meaningful reconciliation.

From partnering with Indigenous policing services and acknowledging local traditions to updating national policies and training, this report demonstrates how reconciliation is being woven throughout our organization. It also shows that reconciliation is not one-size fits all, and that it is a road best travelled in partnership with those who have been affected.

The goal of strengthening trust is fundamental to the delivery of culturally relevant policing services – and the RCMP aims to deliver no less.

Divisional Reconciliation Strategies

As part of our modernization efforts (Vision150), the RCMP in each province and territory are using a trauma-informed approach to co-develop reconciliation strategies with stakeholders and communities, employees and advocates.

La voie de la GRC vers la réconciliation

La GRC participe activement au processus continu de réconciliation et œuvre à renforcer les relations et les liens de confiance avec les collectivités. Nous sommes à l'écoute et prenons les moyens nécessaires à cet égard.

Nous entretenons un dialogue avec des chefs inuits, métis et de Premières Nations de l'ensemble du pays, et nous sommes à officialiser nos relations de travail, ce qui permettra d'améliorer non seulement l'échange d'information, mais également la façon dont nous collaborons avec nos partenaires autochtones au sujet du travail que nous réalisons auprès de leurs communautés.

Nous sommes conscients que la réconciliation doit être le fruit d'un travail à long terme. La GRC s'engage à travailler avec ses partenaires des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux pour harmoniser les mesures visant à répondre au rapport Réclamer notre pouvoir et notre place : le rapport final de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées. Nous continuerons, par ailleurs, à nous entretenir avec les communautés autochtones, les aînés, les jeunes, les organes consultatifs et les employés pour promouvoir des politiques, des procédures et des pratiques visant à accroître la confiance dans la prestation de services de police adaptés à la culture des communautés servies. Il y a beaucoup à faire, et nous nous engageons à faire preuve de transparence dans nos démarches visant à moderniser la GRC afin de parvenir à une véritable réconciliation.

Rapport annuel de la GRC sur la réconciliation 2019-2020

Le premier rapport annuel sur la réconciliation de la GRC, intitulé La voie de la réconciliation de la Gendarmerie royale du Canada : Renforcer la confiance en la GRC 2019-2020 présente un aperçu des nombreuses initiatives en matière de réconciliation qui ont déjà été menées par la GRC ou qui sont en cours, en collaboration avec les communautés et les peuples métis, inuits et des Premières Nations de toutes les provinces et de tous les territoires.

Le rapport traite :

  • des mesures prises à l'échelle nationale et locale;
  • des partenariats établis;
  • des activités de mobilisation.

L'organisation avance résolument sur le chemin de la réconciliation grâce aux initiatives locales de même qu'aux services améliorés qui ont été mis en place.

De la reconnaissance de traditions locales jusqu'aux partenariats établis avec les services de police autochtones, en passant par la mise à jour de politiques et d'initiatives de formation nationales, les mesures présentées dans le rapport annuel démontrent que la réconciliation fait partie intégrante de notre organisation. Ce document montre également qu'il n'existe pas de solution universelle en matière de réconciliation et qu'il est préférable de parcourir ce chemin en partenariat avec les personnes concernées.

L'objectif de renforcer la confiance est fondamental pour la prestation de services de police adaptés à la culture des communautés servies – et la GRC ne vise rien de moins que cet objectif.

Stratégies de réconciliation divisionnaires

Dans le cadre de notre plan de modernisation (Vision150), la GRC a recours, dans chaque province et territoire, à une approche qui tient compte des effets des traumatismes afin d'élaborer des stratégies de réconciliation en collaboration avec les intervenants et les communautés, les employés et les porte parole.

2020 RCMP Annual Public Report on the Ministerial Direction for Avoiding Complicity in Mistreatment by Foreign Entities

Introduction

The Avoiding Complicity in Mistreatment by Foreign Entities Act (the Act) came into force on July 13, 2019. The Act authorizes the Governor in Council to issue written directions to deputy heads regarding:

  1. The disclosure of information to any foreign entity that would result in a substantial risk of mistreatment of an individual
  2. The making of requests to any foreign entity for information that would result in a substantial risk of mistreatment of an individual
  3. The use of information that is likely to have been obtained through the mistreatment of an individual by a foreign entity

On September 4, 2019, pursuant to subsection 3(1) of the Act, the Governor in Council, on the recommendation of the Minister of Public Safety Canada (PS), issued the Order in Council Directions for Avoiding Complicity in Mistreatment by Foreign Entities (the Directions) to the Commissioner of the RCMP. In accordance with subsection 7(1) of the Act, the Commissioner must provide an annual report on the implementation of the Directions during the previous calendar year to the Minister before March 1.

This report details the RCMP's implementation of the 2019 Directions from January 1, 2020 to December 31, 2020. The report provides an overview of the RCMP's information sharing practices, efforts to update national policy, develop web-based training with respect to the Directions and the Foreign Information Risk Advisory Committee (FIRAC) process, as well as the RCMP's implementation of recommendations with respect to the development of a unified set of country assessments.

Background

Information sharing with domestic and international law enforcement and security agencies is essential for the successful execution of the RCMP's mandate. Information exchanges can range from straightforward requests to confirm whether an individual has a criminal record, to urgent notifications that a suspect may be posing a threat to themselves or others.

The RCMP is committed to ensuring that the information it exchanges, both requests and disclosures, with international law enforcement and security agencies does not involve, or result in, mistreatment. This is important to the RCMP for two reasons. First, avoiding complicity in mistreatment is a core Canadian value, and second because information tainted by mistreatment (or allegations of mistreatment) cannot generally be used as evidence in Canadian courts. To be useful in criminal prosecutions, information must be handled and obtained in accordance with Canadian law, including the Canadian Charter of Rights and Freedoms and the Privacy Act. Information obtained through mistreatment is contrary to these principles, and using it as evidence would be damaging not only to the investigation, but to the reputation of the RCMP and the Government of Canada.

Information sharing practices

The RCMP has successfully implemented a robust and comprehensive process to ensure information exchanges do not involve or result in the mistreatment of any person. In accordance with the 2019 Directions, the RCMP is required to consider the risk of mistreatment before requesting, disclosing or using information from a foreign partner. In cases where a substantial risk of mistreatment exists, the exchange must be referred to the RCMP's FIRAC.

When a case is presented to the FIRAC, the Committee focuses on the following key issues:

  • Is there a substantial risk of mistreatment if information is shared? / Has information received been derived from mistreatment?
  • What are the proposed measures to mitigate the risk, and their likelihood of success (e.g., diplomatic assurances)?
  • Will moving forward (or not) with the exchange of information pose a threat to Canada's national security or other interests? If so, how real are the threats?

FIRAC's recommendation(s) are made by the Chair, upon advice of the Committee, with dissenting opinions captured in the record of decision (ROD). The ROD is added to the investigative file and provided by the Committee Chair to the appropriate Assistant Commissioner for signature. In cases where the FIRAC is unable to determine whether the risk can be mitigated, or where the use of information likely obtained from mistreatment is necessary to prevent the loss of life or significant personal injury, the responsible Assistant Commissioner will provide the ROD to the appropriate Deputy Commissioner for furtherance to the Commissioner for decision.

Implementation of the directions

Developing national policies

The policy and associated resources associated with the 2017 Ministerial Direction (MD) on Avoiding Complicity in Mistreatment by Foreign Entities, which the 2019 Directions replaces, remain in effect as the operational requirements of the 2017 MD and the 2019 Directions are substantively the same.

The RCMP is currently working to strengthen national policy to better support the consistent application of the Directions across all of the RCMP's program areas. To this end, the updated policy will clarify roles and responsibilities, as well as the triggers and thresholds that engage the FIRAC process.

The RCMP's approach to the Directions is expected to evolve through continued engagement with internal stakeholders, further to reviews conducted by external review bodies, as well as through continued consultations with other federal government departments and agencies that are also subject to the Directions.

Risk assessments

The RCMP continues to work on implementing the recommendations put forth in the National Security and Intelligence Review Agency's (NSIRA) Review of Departmental Frameworks for Avoiding Complicity in Mistreatment by Foreign Entities, specifically as it relates to the development of a unified set of country assessments for human rights situations. For instance, the RCMP actively participates on the Public Safety-led Information Sharing Coordination Group (ISCG), which is the primary interdepartmental forum responsible for supporting co-operation efforts and information-sharing practices amongst the national security group. Further, upon request, the RCMP will provide country risk assessments to various departments/agencies including Global Affairs Canada, the Canadian Security Intelligence Service and Canada Border Services Agency.

Training and awareness

The FIRAC Secretariat provides one-on-one guidance and information sessions to RCMP personnel when requested. To date, initial training efforts have targeted those with a key role in supporting the FIRAC process (e.g. Analysts Deployed Overseas and RCMP Liaison Officers).

Further, the RCMP continues to develop an online training course to provide RCMP personnel with the necessary knowledge, as it relates to the 2019 Directions and the FIRAC process. The online course is expected to be made available by late Summer/Fall 2021. Once available, the FIRAC course will be incorporated into the Federal Policing onboarding process as well as become a prerequisite for the RCMP's National Security Criminal Investigations Course. Further, the course will provide the RCMP with a mechanism for documenting and tracking who has been trained, and ensuring that any personnel involved in foreign information sharing have been recently trained and assessed.

Once finalized, the new national policy and information about the FIRAC course will be published on the RCMP's infoweb. An awareness campaign, including formal communications will also be carried out.

Activity report – January 1, 2020 to December 31, 2020

During the 2020 reporting period, the RCMP did not experience any significant operational impact as a result of the Directives. Significant impact is defined as instances where the substantial risk could not be mitigated, and the RCMP was unable to disclose information that could have prevented injury or loss of life, or where a domestic operation failed because the RCMP was unable to proceed with an information exchange or use.

Between January 1, 2020 and December 31, 2020, there were no RCMP information exchanges that generated a substantial risk of mistreatment that required a referral to the Commissioner in accordance with the Order in Council Directions.

Conclusion

The RCMP will continue to leverage existing mechanisms such as the PS-led ISCG in its efforts to strengthen policies and procedures with respect to the implementation of the Directions.

2020 Rapport public annuel de la GRC sur l'instruction du ministre intitulée Éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères

Introduction

Entrée en vigueur le 13 juillet 2019, la Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (la Loi) autorise le gouverneur en conseil à donner aux administrateurs généraux des instructions écrites concernant :

  1. la divulgation de renseignements à une entité étrangère qui entraînerait un risque substantiel de mauvais traitements à l'égard d'une personne;
  2. la formulation de demandes auprès d'une entité étrangère pour obtenir des renseignements qui entraînerait un risque substantiel de mauvais traitements à l'égard d'une personne;
  3. l'utilisation de renseignements qui sont susceptibles d'avoir été obtenus à la suite de mauvais traitements infligés à une personne par une entité étrangère.

Le 4 septembre 2019, en vertu du paragraphe 3(1) de la Loi, le gouverneur en conseil, sur recommandation du ministre de la Sécurité publique du Canada, a donné à la commissaire de la GRC des Instructions visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères (les Instructions). Conformément au paragraphe 7(1) de la Loi, la commissaire doit, avant le 1er mars, remettre au ministre un rapport annuel faisant état de la mise en œuvre de ces instructions au cours de l'année civile précédente.

Le présent rapport porte sur la mise en œuvre par la GRC des Instructions données en 2019 pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020. Il présente de l'information sur les pratiques de la GRC en matière d'échange de renseignements, les modifications apportées à la politique nationale, la création d'une formation en ligne sur les Instructions et le processus lié au Comité consultatif sur les risques – Information de l'étranger (CCRIE), de même que sur la mise en œuvre par la GRC des recommandations relatives à l'élaboration d'un processus uniforme d'évaluation de pays.

Contexte

L'échange de renseignements avec des organismes nationaux et internationaux d'application de la loi et de sécurité est essentiel à la bonne exécution du mandat de la GRC. Les échanges de renseignements peuvent aller de simples demandes visant à confirmer si une personne a un casier judiciaire à des notifications urgentes indiquant qu'un suspect peut constituer une menace pour lui-même ou pour autrui.

La GRC s'engage à veiller à ce que les renseignements qu'elle échange – demandes et divulgations – avec des organismes internationaux d'application de la loi et de sécurité n'aient pas été obtenus par le biais de mauvais traitements ou ne donnent pas lieu à de mauvais traitements. La GRC accorde de l'importance à ce sujet pour deux raisons : le fait d'éviter d'être complice de mauvais traitements est une valeur canadienne fondamentale, et, pour que des renseignements servent d'éléments de preuve devant les tribunaux canadiens, ils ne peuvent avoir été obtenus à la suite de mauvais traitements (ou faire l'objet d'allégations de mauvais traitements). Pour être utiles dans le cadre de poursuites pénales, les renseignements doivent être traités et obtenus conformément aux lois canadiennes, notamment la Charte canadienne des droits et libertés et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Des renseignements obtenus à la suite de mauvais traitements seraient contraires à ces principes, et les utiliser comme éléments de preuve nuirait non seulement à l'enquête, mais aussi à la réputation de la GRC et du gouvernement du Canada.

Pratiques en matière d'échange de renseignements

La GRC a mis en œuvre un processus solide et exhaustif pour s'assurer que les échanges de renseignements ne résultent pas de mauvais traitements et qu'ils n'entraîneront pas de mauvais traitements à l'égard d'une personne. Conformément aux Instructions de 2019, la GRC doit tenir compte du risque de mauvais traitements avant de divulguer ou d'utiliser des renseignements d'entités étrangères ou de présenter une demande à ces dernières pour obtenir des renseignements. S'il existe un risque substantiel de mauvais traitements, l'échange de renseignements doit être acheminé au CCRIE de la GRC.

Lorsqu'un dossier est soumis au CCRIE, celui-ci se pose les questions clés suivantes :

  • Existe-t-il un risque substantiel de mauvais traitements si les renseignements sont divulgués? / Les renseignements ont-ils été obtenus à la suite de mauvais traitements?
  • Quelles sont les mesures proposées pour atténuer le risque et quelles sont les chances de succès (p. ex., garanties diplomatiques)?
  • Le fait de donner suite ou non à l'échange menacera-t-il la sécurité nationale ou d'autres intérêts canadiens? Si tel est le cas, quelle est la véracité de la menace?

Les recommandations du CCRIE sont formulées par le président, selon les conseils des membres du comité, et les opinions dissidentes sont consignées dans le compte rendu des décisions, qui est versé au dossier d'enquête et présenté par le président du CCRIE au directeur exécutif ou au commissaire adjoint compétent aux fins de signature. Dans les cas où le CCRIE n'est pas en mesure de déterminer si le risque peut être atténué ou si l'utilisation de l'information vraisemblablement obtenue au moyen de mauvais traitements est nécessaire pour empêcher des décès ou des blessures graves, le commissaire adjoint responsable doit faire parvenir le compte rendu des décisions au sous-commissaire compétent, qui le transmettra à la commissaire aux fins de décision.

Mise en œuvre des instructions

Élaboration de politiques nationales

La politique et les ressources connexes associées à la directive ministérielle de 2017 intitulée Éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements par des entités étrangères, remplacée par les Instructions de 2019, demeurent en vigueur étant donné que les exigences opérationnelles émanant de la directive ministérielle de 2017 et des Instructions de 2019 sont essentiellement les mêmes.

La GRC travaille actuellement à l'amélioration de la politique nationale afin de mieux appuyer l'application uniforme des Instructions dans tous les secteurs d'activité de la GRC. À cet égard, la nouvelle version de la politique définira plus précisément les rôles et les responsabilités ainsi que les éléments déclencheurs et les seuils de déclenchement du processus lié au CCRIE.

On s'attend à une évolution de la stratégie adoptée par la GRC à l'égard des Instructions grâce à sa collaboration soutenue avec des intervenants internes, à la suite d'examens réalisés par des organismes de surveillance, de même que par des consultations continues avec d'autres ministères et organismes du gouvernement fédéral qui sont également assujettis aux Instructions.

Évaluations des risques

La GRC continue de travailler à la mise en œuvre des recommandations découlant de l'Examen des cadres ministériels pour éviter la complicité de mauvais traitements par des entités étrangères de l'Office de surveillance des activités en matière de sécurité nationale et de renseignement (OSASNR), plus particulièrement en ce qui concerne l'élaboration d'un processus uniforme d'évaluation de pays relativement aux situations touchant les droits de la personne. Par exemple, la GRC est un membre actif du groupe de coordination d'échange de renseignements dirigé par Sécurité publique, principal forum interministériel chargé d'appuyer la collaboration et les pratiques en matière d'échange de renseignements au sein du groupe de la sécurité nationale. De plus, la GRC fournit, sur demande, des évaluations des risques selon le pays à divers ministères ou organismes, notamment Affaires mondiales Canada, le Service canadien du renseignement de sécurité et l'Agence des services frontaliers du Canada.

Formation et sensibilisation

Le secrétariat du CCRIE offre des séances d'orientation et d'information individuelles aux employés de la GRC qui en font la demande. Jusqu'à maintenant, la formation a d'abord été donnée aux employés qui jouent un rôle clé dans le soutien de la procédure du CCRIE (p. ex. les analystes affectés à l'étranger et les agents de liaison de la GRC).

De plus, la GRC poursuit l'élaboration d'un cours en ligne qui vise à fournir à ses employés les connaissances dont ils ont besoin sur les Instructions de 2019 et la procédure du CCRIE. Le cours en ligne devrait être accessible d'ici la fin de l'été ou à l'automne 2021. Une fois disponible, le cours du CCRIE sera intégré au processus d'intégration à la Police fédérale et sera un préalable au Cours de la GRC sur les enquêtes criminelles relatives à la sécurité nationale. Le cours permettra également à la GRC de consigner les renseignements sur les personnes qui ont suivi la formation et de s'assurer que tous les employés dont les fonctions sont liées à l'échange de renseignements avec des entités étrangères ont été formés et évalués récemment.

Lorsqu'elle sera achevée, la nouvelle version de la politique nationale sera affichée dans le site Infoweb de la GRC, de même que l'information relative au cours du CCRIE. Une campagne de sensibilisation qui comprendra des produits de communication officiels sera également menée.

Rapport d'activité : du 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020

Pendant la période visée par le rapport, la GRC n'a pas relevé de cas où les Instructions ont eu des répercussions significatives sur ses activités opérationnelles, c'est-à-dire des cas où le risque substantiel n'a pas pu être atténué, et où la GRC n'a pas été en mesure de divulguer de l'information qui aurait pu prévenir des blessures ou des décès, ou encore des situations où une opération nationale a échoué parce que la GRC n'a pas pu échanger ou utiliser des renseignements.

Entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, la GRC n'a procédé à aucun échange de renseignements qui a entraîné un risque substantiel de mauvais traitements et qui a nécessité la transmission du dossier à la commissaire conformément aux Instructions du décret.

Conclusion

La GRC continuera de tirer parti des mécanismes en place, notamment le groupe de coordination d'échange de renseignements dirigé par Sécurité publique, afin d'améliorer les politiques et les procédures qui ont trait à la mise en œuvre des Instructions.

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