Tous les ans, la GRC reçoit de nombreux appels concernant les motoneiges, les véhicules tout terrain, les motos hors route et d'autres véhicules hors route. La conduite des véhicules hors route (VHR) est assujettie aux lois suivantes.
La conduite des véhicules hors route sur les terres publiques (p. ex. fossés, terres domaniales, routes, sentiers de motoneige entretenus) est assujettie aux lois suivantes :
- Tous les VHR doivent être immatriculés.
- Seules les personnes âgées de 14 ans ou plus peuvent conduire un VHR sans être surveillées.
- Les personnes âgées de moins de 14 ans ne peuvent conduire un VHR sans être surveillées par un parent et à la portée de sa vue.
- Il est permis aux personnes âgées de 16 ou plus de conduire un VHR à travers la chaussée ou l'accotement à condition d'être titulaires d'un permis de conduire valide.
- Il est interdit de conduire un VHR transportant plus de passagers que le nombre de passagers pour lequel le véhicule est conçu.
- Il est interdit de conduire un VHR ou de monter à son bord sans porter un casque agréé sauf si :
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- le VHR est équipé de ceintures de sécurité et d'un système de protection à l'égard des culbutes, pourvu que les ceintures soient attachées;
- la personne conduit le VHR à l'occasion d'activités reliées à l'exploitation agricole, à la pêche, à la chasse ou au trappage.
- Il est interdit de conduire une motoneige sur la chaussée ou les accotements (voir l'article 34 de la Loi sur les véhicules à caractère non routier pour les exceptions liées aux fins agricoles).
- Il est permis de conduire un VHR à travers la chaussée ou l'accotement à une intersection ou un endroit désigné pour la traversée d'un VHR, par exemple un passage de motoneige, à condition d'être titulaire d'un permis de conduire valide (article 35 de la Loi sur les véhicules à caractère non routier).
- Il est interdit de transporter des bouteilles d'alcool ouvertes ou du cannabis.
- Les VHR doivent être conduits de façon prudente et sécuritaire.
- Les phares et feux arrière doivent être allumés de 30 minutes avant le coucher du soleil à 30 minutes après le lever.
La conduite des véhicules hors route sur les terres privées (p. ex. cours, terres agricoles, pâturages) est assujettie aux lois suivantes:
- Il est interdit d'entrer sur une terre sans la permission du propriétaire.
- Bien que certaines lois provinciales telles que la Loi sur les véhicules à caractère non routier ne s'appliquent pas aux terres privées, le Code criminel s'y applique. Il est donc illégal de conduire un VHR avec les facultés affaiblies ou une alcoolémie ou une concentration de drogue dans le sang supérieure à la limite permise, ou de façon dangereuse.
« Au cours de la dernière année, l'alcool ou la drogue a joué un rôle dans la moitié des accidents mortels de véhicules hors route », indique le sergent Mark Hume, officie responsable des Services de la circulation de Westman. « Dans 60 % des accidents signalés à la police, le conducteur roulait trop vite et a perdu la maîtrise de son véhicule ou a frappé un objet. Une personne sur trois décédée lors d'une collision ne portait pas de masque. Tous ces décès auraient pu être évités. »